La Grèce est un paradis pour les plaisanciers, avec ses eaux cristallines, ses îles pittoresques et son riche patrimoine maritime. Cependant, naviguer dans les eaux de la réglementation maritime grecque peut parfois sembler être une aventure en territoire inconnu. L’une de ces réglementations qui suscite souvent des questions parmi les plaisanciers est le TEPAI, la taxe spéciale imposée aux navires de plaisance.
Respecter les réglementations du TEPAI n’est pas seulement une obligation légale, mais contribue également à la durabilité et à l’amélioration de l’infrastructure maritime de la Grèce. Par conséquent, il est essentiel pour les plaisanciers de se familiariser avec les règles et les procédures pour éviter toute sanction potentielle et profiter de leur expérience de navigation en Grèce sans souci.
Dans cet article, nous nous efforçons d’être aussi précis et complets que possible pour expliquer TOUT ce que vous devez savoir sur le TEPAI, avec l’aide de Thierry et Geneviève, deux navigateurs chevronnés et dignes de confiance, qui naviguent dans les eaux grecques depuis plus de 5 ans !
Nous tenons à les remercier pour leur temps et leurs conseils, qui vous aideront sûrement à naviguer à travers cette mer de bureaucratie (ce n’est pas si terrible en réalité, mais cela peut devenir compliqué) !
Sommaire : Tout savoir sur le TEPAI
Qu'est-ce que le TEPAI ?
TEPAI signifie “Τέλος Ειδικού Φόρου Αναψυχής Ιστιοπλοΐας” en grec, ce qui se traduit par “Taxe spéciale sur la navigation de plaisance” en français. Il s’agit essentiellement d’une taxe imposée aux bateaux de plaisance, y compris les yachts et les voiliers, utilisés dans les eaux grecques.
Qui doit payer le TEPAI ?
Tous les propriétaires de navires de plaisance, qu’ils soient résidents grecs ou visiteurs étrangers, doivent payer le TEPAI s’ils prévoient de naviguer ou d’amarrer leurs bateaux en Grèce.
Exceptions :
- Cette taxe ne s’applique pas aux bateaux en cale sèche
- Cette taxe s’applique uniquement aux bateaux de 7 mètres et plus.
Combien coûte le TEPAI ?
Les taux du TEPAI varient en fonction de la taille et du type de navire, ainsi que de la durée du séjour dans les eaux grecques.
Voici un tableau pour vous aider à déterminer le coût pour votre bateau :
Exemple : Si votre bateau mesure 16,25m de long, il vous coûtera 130€/mois pour naviguer dans les eaux grecques.
Conseils de Thierry et Geneviève
- Le TEPAI est dû dès votre arrivée en Grèce, il est donc important de s’en acquitter avant de passer la frontière.
- Les mensualités suivent un schéma strictes
Attention le TEPAI est valide du 1er du mois au dernier jour de ce dernier. Explicitement, cela veut dire que si vous rentrez votre bateau en hivernage, à sec ou hors des eaux grecques le 1er du mois, vous serez obligé de payer le TEPAI pour tout le mois suivant même si vous ne naviguez pas ! Si vous le pouvez, essayez de réserver votre grutage en fin de mois et votre mise à l’eau au début, même si logiquement ce sont les dates les plus demandées…
- Et si vous ne naviguez pas mais que votre bateau est au quai d’un port pour l’hiver ?
Thierry nous a donné un bon conseil pour éviter de payer le TEPAI dans cette situation. En effet, le TEPAI est destiné aux “bateaux de plaisance”, donc si votre bateau est en hivernage à flôt dans un port, vous ne devriez pas payer le TEPAI.
Pour cela vous devez remettre votre “lettre de pavillon” aux garde-côtes locaux pendant que vous n’utilisez pas votre bateau, ce qui signifie que votre bateau ne peut pas techniquement se déplacer. Ils vous laisseront rester sans payer la taxe et vous pourrez récupérer vos documents lorsque vous serez de retour sur l’eau et ne payer le TEPAI que pour votre temps de navigation en Grèce.
Comment obtenir et payer votre TEPAI ?
Payer le TEPAI est un processus “simple”, grâce à la plateforme en ligne fournie par le gouvernement grec. Les plaisanciers peuvent facilement enregistrer leurs navires, calculer la taxe applicable et effectuer les paiements via le site web ou l’application mobile TEPAI. Après le paiement, les plaisanciers reçoivent un certificat numérique, qui sert de preuve de conformité fiscale lors des inspections par les autorités portuaires.
Voici un guide du processus :
1. Allez sur le site : https://www1.aade.gr/aadeapps2/etepai/
2. Créez un compte (assurez-vous d’avoir une pièce d’identité à portée de main, vous en aurez besoin)
3. Vérifiez votre email et connectez-vous.
4. Depuis le tableau de bord, cliquez sur “nouvelle demande” et vous pourrez ajouter toutes les informations et envoyer votre demande !
5. Vous devrez vous reconnecter à votre compte pour obtenir le document TEPAI complété, qui sert de preuve de paiement à montrer aux autorités locales. Il est recommandé de l’imprimer, mais un document PDF enregistré sur votre téléphone est également valable.
Conseils de Thierry et Geneviève
- Lisez bien le memo !
Assurez-vous de vérifier la note pour le champ requis en haut du formulaire (voir ci-dessous) car elle n’est pas la plus claire du monde et il est important de pouvoir finaliser le processus.
- Repérez facilement votre preuve de paiement
Une fois le processus terminé et que vous souhaitez obtenir votre preuve de paiement, vous devrez vous reconnecter pour trouver votre document mis à jour avec la mention “paiement” ajoutée. Voici une représentation visuelle de cette section qui peut facilement être manquée lorsque l’on n’est pas habitué au processus. Celui-ci a été fourni par Thierry, qui a eu la gentillesse d’envoyer son formulaire comme illustration (voir ci-dessous).
Sanctions - Amendes
Le non-respect des réglementations du TEPAI, que ce soit en ne payant pas la taxe, en la payant partiellement ou en calculant mal la réduction, entraînera l’imposition d’amendes basées sur la longueur totale du navire, comme suit :
- Les navires peuvent être immobilisés jusqu’à ce que le paiement du TEPAI et les amendes soient réglés.
– Le paiement doit être effectué dans les 10 jours calendaires suivant l’enregistrement de la violation. - Les navires sont soumis au paiement du TEPAI quel que soit le motif de leur immobilisation.
- Les autorités compétentes pour le contrôle et l’imposition des amendes comprennent les autorités portuaires, les autorités fiscales, les douaniers et des équipes conjointes formées par elles.
- Le paiement du TEPAI et des amendes par le biais du programme d’application “e-TEPAI” est prouvé par la présentation du code de paiement “e-Paravolo” et de la facture de paiement. Si le paiement est effectué directement aux autorités portuaires, fiscales ou douanières, les documents fournis par elles servent de preuve.
Bien que le TEPAI puisse sembler être un obstacle bureaucratique supplémentaire pour les plaisanciers, il est important de reconnaître son rôle dans la préservation du patrimoine maritime et de l’infrastructure de la Grèce. En comprenant et en remplissant les obligations du TEPAI, les plaisanciers peuvent contribuer à une jouissance responsable des trésors côtiers de la Grèce et assurer une navigation sans encombre tout au long de leurs aventures en Méditerranée.
Si vous cherchez des informations sur le TEPAI, vous allez naviguer en Grèce. Cela tombe bien, nous avons beaucoup d’inspirations sur notre blog pour la croisière parfaite dans les eaux grecques! Cliquez ici pour continuer le voyage en Grèce sur notre blog.
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